Skip to content Skip to main navigation Skip to footer

Éditeur & responsable de la publication:
Mairie de Signes
5, rue Saint Jean 83870 Signes
Tél : (+33) 4 94 25 30 80
Fax : (+33) 4 94 25 30 90
Conception, réalisation & maintenance technique du site:
GCA
M.Gérard Allume
A8 Les Promenades 83870 Signes
SIRET: 331 534 669 00022
Hébergement:
Le site est hébergé par 1&1 IONOS SARL
https://www.ionos.fr/

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l’entière propriété de site officiel de la mairie de Signes. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Modification du site

Site officiel de la mairie de Signes se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Back to top