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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

MODIFICATION N°2 APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/10/18
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 juillet 2013
Modification n°1 prescrite par arrêté municipal du 5 novembre 2014
Modification n°1 mise à l’enquête publique par arrêté municipal du 21 janvier 2015
Modification n°1 approuvée par Délibération du Conseil municipal du 30 avril 2015
Modification n°2 prescrite par arrêté municipal du 30 Mai 2017
Modification n°2 approuvée par Délibération du Conseil Municipal du 31 Octobre 2018
  • Note de présentation
  • Règlement
  • Loupe Zonage 1/15000°
  • Loupe Zonage 1/5000°
MODIFICATION N°2 PRESCRITE PAR ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 30/05/2017
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 juillet 2013
Modification n°1 prescrite par arrêté municipal du 5 novembre 2015
Modification mise à l’enquête publique par arrêté municipal du 21 janvier 2015
Modification n°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2015
  • Note de présentation
  • Règlement
  • PADD
  • Loupe Zonage 1/5000°
MODIFICATION N°1 APPROUVÉE PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/04/2015
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 juillet 2013
Modification n°1 prescrite par arrêté municipal du 5 novembre 2015
Modification mise à l’enquête publique par arrêté municipal du 21 janvier 2015
Modification n°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2015
  • Note de Présentation
  • Règlement
  • Loupe Zonage 1/1000°
  • Liste des emplacement réservés
  • Annexe
RÉVISION N°2: DOSSIER APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 12/07/2013
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 18 janvier 2007
Révision n°1 prescrite par délibération du Conseil Municipal du 18 février 2009
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 19 janvier 2011
Révision n°2 prescrite par délibération du Conseil Municipal du 13 janvier 2012
PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal du 22 novembre 2012
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 12 juillet 2013
  • Rapport de Présentation
  • Étude d’incidences Natura 2000
  • Projet d’Aménagement et de développement durables
  • Orientations d’Aménagement et de Programmation
  • Règlement
  • Liste des emplacement réservés
  • Annexes:
    • Planche des servitudes d’utilité publique
  • Ainsi que le Zonage (voir les plans):
    • Planche 1 Extérieur
    • Planche 2 Extérieur et Village
    • Planche 3 Village

Vous pouvez consulter/télécharger tous les documents dans la rubrique « Documents à télécharger ». Le pack complet des documents relatifs au PLU (annexes inclus) est consultable à la Mairie de Signes.

Risques majeurs DICRIM

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